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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEXTILE MOLIERE
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1863
Marque renouvelée - Marque en vigueur

1863
CENTRE TEXTILE MOLIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3467789
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2026
1863 de CENTRE TEXTILE MOLIERE

Présentation de la marque 1863

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEXTILE MOLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1863 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRE TEXTILE MOLIERE domicilié(e) 22 Avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 599 770 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque 1863 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1863 arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

CENTRE TEXTILE MOLIERE a également déposé les autres marques suivantes : PYJAMA PASSION , MELINNA BROWN , Billy Blue , LIORA , PRINCETOWN , NUIT SECRETE , ECO LINGERIE , Lenny Sky , SCOOP LINE , MELISSA SPORT


CENTRE TEXTILE MOLIERE, Société par actions simplifiée - 22 Avenue Barthélémy Thimonnier - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France - SIREN 330599770


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2017 n°2645860 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-10

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.